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Avis 20155370
Mairie d'Orchies
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20155394
Etablissement Public de Santé Mentale de la Vallée de l'Arve - La Roche-sur-Foron (EPSM 74)
Communication de l'intégralité de son dossier médical.
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Avis 20155423
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de documents relatifs à l'autorisation accordée, par arrêté préfectoral du 29 novembre...
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Avis 20155450
Mairie de Saint-Lunaire
Copie des documents suivants relatifs au coût global supporté par la commune de Saint-Lunaire,...
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Avis 20155457
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au poste de chef de...
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Avis 20155463
Centre médico-psychologique (CMP) de Cluses
Communication de l'intégralité de son dossier médical.
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Avis 20155474
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, par envoi postal, de l'entier dossier administratif de son client comprenant...
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Avis 20155490
Météo France
Communication d'une copie des deux comptes rendus d'expertise médicale la concernant établis par...
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Avis 20155497
Société d'économie mixte ADOMA
Copie, par courrier électronique, des pièces suivantes concernant les lots n° 1 et 2 du marché...
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Avis 20155582
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs aux activités de...
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Avis 20155592
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie, par courriel, copie ou télécopie, de documents relatifs à l'organisation de la...