-
Avis 20160573
Mairie de Rantigny
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2014 et le budget primitif...
-
Avis 20156102
Mairie de Montataire
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants au format...
-
Avis 20144558
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable du syndicat mixte des...
-
Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
-
Avis 20143799
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants :
1) « les sous-détails du budget municipal » ;
2) le...
-
Avis 20134617
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l’étude réalisée par l'IFOP en mai 2013 et évoquée...
-
Avis 20134938
Mairie du Lavandou
Copie des documents suivants :
1) le « sous-traité SA XXX » ;
2) le contrat de location du...
-
Avis 20135295
Mairie de Tramoyes
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les trois délibérations...
-
Avis 20142383
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du sondage IFOP sur la perception du...
-
Avis 20140625
Mairie de Gironville-sur-Essonne
Consultation des documents suivants :
1) relatifs aux travaux d'aménagement du château de...
-
Avis 20141169
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) les sondages réalisés auprès de...
-
Avis 20141223
Mairie de Villerbon
Consultation des documents suivants :
1) relatifs aux travaux des eaux pluviales et du bassin...
-
Avis 20143622
Mairie de Lamanon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le contrat...
-
Avis 20133542
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication des documents suivants :
1) la synthèse du conseil municipal du 25 juillet 2013...
-
Avis 20132453
Mairie d'Eguilles
Consultation sur place en mairie, suivie le cas échéant de la délivrance de copies, des...
-
Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)
Copie des documents suivants ;
1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...
-
Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
-
Avis 20133144
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...
-
Avis 20130241
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'évolution des effectifs scolaires (maternelles et...
-
Avis 20130548
Mairie de Puget-Ville
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le protocole...