-
Avis 20163966
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants :
1) tous les documents présentés au cours de la réunion...
-
Avis 20164076
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants :
1) les documents sur lesquels apparaissent les décisions...
-
Avis 20173260
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal du bureau exécutif du 18...
-
Avis 20174795
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le rapport établi conformément à...
-
Avis 20180634
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication sur CD-ROM des documents suivants :
1) le rapport spécial du commissaire aux...