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Livre Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20081046
    maire de Marseille
    - copie des documents suivants : 1) l'arrêté n° 89/017/SG du 19 janvier 1989 ; 2) la...
    06/03/2008 Incompétence/Privé Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Culture Vie Publique/Vie Locale Livre
  • Avis 20194254
    Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
    Communication des documents relatifs : 1) à la médiathèque : a) l'ensemble des marchés passés...
    31/03/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention Emprunt Marché public Livre
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Administrations

1 Mairie d'Anzin-Saint-Aubin 1 maire de Marseille

Séances

1 06/03/2008 1 31/03/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Emprunt 1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture 1 Vie Publique 1 Vie Locale 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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