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Avis 20216423
Centre hospitalier Sainte-Marie de Privas
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20216424
Centre hospitalier de Cannes
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20216425
Centre Hospitalier Sainte-Marie de Nice
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20216426
Centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20216427
Centre hospitalier Buëch-Durance de Laragne-Montéglin
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20212665
Mairie du Moule
Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
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Avis 20212681
Mairie du Gosier
Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
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Avis 20213577
Association SBPA
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...
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Avis 20215187
Direction départementale de la protection des populations de Saône-et-Loire (DDPP 71)
Communication, le cas échéant après anonymisation, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20215190
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot-et-Garonne (DDETSPP 47)
Communication, le cas échéant après anonymisation, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20215915
Caisse d'allocations familiales du Gard (CAF 30)
Communication, par voie électronique, des documents justifiant la mise en place d'une mesure...
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Avis 20215956
Blanchisserie Interhospitalière Nord-Bourgogne (BIH)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20216083
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Copie de l'intégralité du dossier administratif relatif à ses filles mineures X, dans le cadre...
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Avis 20216219
Maison départementale des personnes handicapées du Gard (MDPH 30)
Communication des procès verbaux des CDAPH en date du 22 septembre et 15 décembre 2020 et leur...
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Avis 20216225
Centre hospitalier de Saint-Quentin
Communication du protocole des hôpitaux universitaires de Genève permettant l'ajout d'activité...
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Avis 20216429
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20216430
Centre hospitalier de Montluçon/Néris-les-Bains
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20216431
Centre hospitalier de Saint-Quentin
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20210843
Mairie de Ger
Communication, dans le cadre d'une enquête sur la protection des animaux, des documents et...
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Avis 20212515
Société protectrice des animaux du Bourbonnais
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...