-
Avis 20212998
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants : 1) les rapports...17/06/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
-
Avis 20212999
Agence régionale de santé de Normandie (ARS 14 - Direction régionale)Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants : 1) les rapports...
-
Avis 20216787
Centre de santé mentale angevin CESAMECopie des feuilles du registre de la loi comportant les dates de visite des autorités et leurs...
-
Avis 20221962
Centre hospitalier Paul Ardier d'Issoire
-
Avis 20231325
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
-
Avis 20231329
Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie
-
Avis 20231335
Centre hospitalier intercommunal de Meulan - Les Mureaux
-
Avis 20231339
Centre hospitalier de Versailles - Le Chesnay
-
Avis 20231417
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 95)
-
Avis 20231418
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
-
Avis 20231445
Agence régionale de santé de l'Aveyron (ARS 12)
-
Avis 20231462
Centre hospitalier de Plaisir