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Culture Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 461 à 451 sur 451 trouvés.

Administrations

11 Direction générale des patrimoines 9 Ministère de la culture 6 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 6 Ministère de la culture et de la communication 4 Ministère des sports 4 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Fédération française des échecs 3 Mairie de Saint-Denis (93) 3 Ministère de l'intérieur

Séances

68 19/10/2017 13 16/12/2021 8 09/03/2023 6 14/03/2013 6 18/09/2014 6 22/06/2023 5 07/09/2017 5 05/04/2018 5 11/10/2018 5 18/04/2019

Mots-clés

96 Scolarité et examens 76 Centre de loisirs 71 Institution scolaire 35 Fédérations sportives 30 Archives par dérogation 28 Etablissement supérieur 22 Examen et concours 19 Patrimoine 13 Carrière 11 Activités sportives

Thèmes

131 Loisirs 39 Enseignement Scolaire 27 Archives 321 Loisirs 125 Enseignement Scolaire 70 Jeux 44 Enseignement Supérieur 32 Sport 451 Enseignement

Conclusions

103 Favorable/Sauf comportement 77 Favorable/Sauf appréciation 43 Favorable 19 Sans objet/Communiqué 18 Favorable/Sauf secret des affaires 18 Sans objet/Inexistant 17 Favorable/Sauf préparatoire 16 Favorable/Sauf commercial industriel 15 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

409 Affaire courante 40 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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