Recherche - CADA

Budgets et comptes Culture Enseignement Affaire courante Favorable/Sauf vie privée

Avis 20171302
Ligue Côte d’Azur de Karaté et disciplines associées

Copie, sur support papier, sur clé USB, ou via un lien « File Transfer Protocol (FTP) », des...

22/06/2017 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives Budgets et comptes
Avis 20140061
Grande chancellerie de la Légion d'honneur

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les documents suivants relatifs à la...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Judiciaire Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Scolarité et examens Judiciaire Protection de l’enfance Budgets et comptes
Avis 20180121
Université de Rennes 1

Copie, de préférence par mail, des documents suivants concernant l'IUT de Saint-Malo : 1) la...

28/06/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Budgets et comptes Etablissement supérieur
Avis 20190793
Zone interdépartementale Rhône-Alpes de karaté et disciplines associées

Communication des documents suivants : 1) le grand livre comptable des saisons sportives...

17/10/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives Budgets et comptes
Avis 20200606
Fédération française de Rugby (FFR)

Copie, sans frais et sans restriction, par courrier électronique au format PDF, des documents...

25/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Budgets et comptes
Avis 20200608
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby

Copie, par courrier électronique au format PDF, sans frais et sans restriction, des documents...

25/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Budgets et comptes Fédérations sportives