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Déchets Agriculture Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20194780
    Mairie de Nîmes
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le contrat liant la...
    31/03/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Déchets
  • Avis 20195770
    Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
    Copie, de préférence en format PDF, des documents suivants concernant le marché public conclu...
    30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
  • Avis 20220628
    Agglomération du Choletais
    Communication, par courrier électronique, des documents relatifs au budget annexe « gestion des...
    10/03/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Déchets
  • Avis 20223360
    Syndicat inter-arrondissement de valorisation et d'élimination des déchets (SIAVED)
    13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Déchets Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Agglomération du Choletais 1 Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO) 1 Mairie de Nîmes 1 Syndicat inter-arrondissement de valorisation et d'élimination des déchets (SIAVED)

Séances

1 31/03/2020 1 30/09/2020 1 10/03/2022 1 13/10/2022

Mots-clés

4 Marché public 2 Budgets et comptes

Thèmes

4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

2 Affaire courante 2 Délégué
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