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Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20225297
    Direction départementale des territoires de la Haute-Loire (DDT 43)
    13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Infrastructures routières
  • Avis 20225298
    Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
    13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Infrastructures routières
  • Avis 20227646
    Mairie de Bessèges
    12/01/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20230046
    Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
    16/02/2023 Favorable/Environnement Favorable Défavorable/Comportement Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
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Résultats 21 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

1 Association communale de chasse agréée de Lalouvesc 1 Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine (CRPMEM 64) 1 Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes 1 Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48) 1 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 1 Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07) 1 Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12) 1 Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31) 1 Direction départementale des territoires de la Haute-Loire (DDT 43) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Séances

3 15/04/2021 3 13/10/2022 2 14/05/2020 2 25/06/2020 2 17/06/2021 1 06/06/2019 1 20/02/2020 1 12/03/2020 1 04/06/2020 1 08/07/2021

Mots-clés

8 Chasse et pêche 3 Forêts et parcs naturels 3 Hydrologie 3 Infrastructures routières 3 Marché public 3 Pollution 3 Territoriale 3 Zones d’activités 2 Budgets et comptes 2 Contrats administratifs

Thèmes

3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Aménagement Du Territoire 24 Développement Durable Et Transports 24 Environnement

Conclusions

11 Favorable/Sauf vie privée 8 Favorable 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Environnement 3 Défavorable/Préparatoire 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Favorable/Sauf comportement
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