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Avis 20202518
Syndicat pour la Valorisation et l’Elimination des Déchets de l’Agglomération Caennaise (SYVEDAC)
Copie du procès-verbal de la délibération d'analyse des candidatures relatif au lot n° 1 du...
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Avis 20202542
SA d'HLM Logement Familial de l'Eure
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20202634
Mairie d'Hautmont
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la délégation de service...
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Avis 20202678
Hôpital maritime de Zuydcoote
Communication des devis, études, appels d'offres, concernant l'externalisation de la...
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Avis 20202686
Communauté de communes du Centre Ouest - 3CO
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l’élaboration d’un schéma...
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Avis 20202690
Syndicat mixte des transports Artois Gohelle (SMTAG)
Copie, par voie électronique, (de préférence via un lien de téléchargement) des marchés publics...
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Avis 20202691
Mairie de Roscoff
Copie des documents suivants concernant le marché public de travaux de réfection à neuf de...
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Avis 20202725
Mairie de Velaux
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20201069
Hôpital Nord Franche-Comté
Copie des spécimens de contrats d'assurance joints en annexe de l'offre de l'attributaire pour...
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Avis 20201388
Office des Transports de la Corse (OTC)
Copie des documents suivants :
1) le contrat provisoire de délégation de service public conclu...
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Avis 20201413
Office des Transports de la Corse (OTC)
Communication des rapports annuels d’exécution des délégations de service public maritimes pour...
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Avis 20195618
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Copie du procès-verbal de réception des travaux concernant le marché public passé avec les...
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Avis 20195763
Brest métropole
Copie de la convention de délégation de service public global de mobilité durable passée avec la...
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Avis 20195794
Centre hospitalier d'Angoulême
Communication des contrats de type partenariat public privé signés par le centre hospitalier et...
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Conseil 20195836
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Caractère communicable, à la société X Père et Fils, de la convention cadre immobilier conclue...
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Avis 20196029
Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées - CAPBP
Communication du protocole transactionnel, approuvé par la délibération n° 27 du conseil...
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Avis 20200231
Mairie de Suzette
Communication, par consultation sur place ou par courrier électronique, en sa qualité de maire...
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Conseil 20200504
Mairie de Champs-sur-Marne
1) caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20211961
Mairie de Saint-Denis-d'Oléron
Communication des documents relatifs à la procédure d'attribution de la convention d'occupation...
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Avis 20212068
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...