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Commerce de détail Favorable/Sauf secret

  • Avis 20134636
    Mairie de Paris
    Communication des conclusions de l'audit portant sur le marché aux puces de la porte de Montreuil.
    05/12/2013 Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail Délégation de service public
  • Avis 20226020
    Mairie de Briis-sous-Forges
    24/11/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf propriété intellectuelle Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs Eau Transports publics Commerce de détail Budgets et comptes Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Briis-sous-Forges 1 Mairie de Paris

Séances

1 05/12/2013 1 24/11/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Eau 1 Equipements collectifs 1 Transports publics

Thèmes

1 Agriculture 1 Commerce 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf propriété intellectuelle 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Irrecevable/Imprécise
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