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POS-PLU Favorable/Sauf sécurité

Avis 20170885
Mairie de Champlitte

Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols applicables aux parcelles...

27/04/2017 Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU Installations classées Energies renouvelables
Avis 20155836
Mairie de Schoelcher

Copie des documents suivants : 1) le règlement du plan local d'urbanisme en vigueur applicable...

21/01/2016 Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Judiciaire Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20175353
Mairie des Gets

Copie des plans des réseaux « Eau » et « Assainissement » de la commune.

22/02/2018 Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20217349
Service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse (SDIS 84)

Communication des documents suivants : 1) la première version (avant modificatif) de l'avis du...

27/01/2022 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Installations classées
Avis 20216496
Mairie de Codalet

Communication, par consultation, des éléments suivants relatifs aux aménagement collectifs...

16/12/2021 Favorable Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau Equipements collectifs POS-PLU