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Avis 20161201
Mairie de Saint-Vrain
Consultation des documents (notes de synthèse, rapports de dossiers, dossiers de demande de...
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Avis 20175104
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les bilans des dépenses et des recettes des années 2013, 2014,...
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Avis 20172478
Mairie de Renage
Consultation, en leur qualité d'élu, des tableaux de synthèse des demandes de subventions...
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Avis 20192692
Caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône (CAF 13)
Copie, par courrier électronique, des cinq dernières demandes de subvention de l'association «...
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Avis 20192884
Conseil régional du Grand Est
Communication des comptes rendus des avis des experts sélectionnés par le conseil régional en...
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Avis 20211662
Mairie de Mèze
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs au village de vacances THALASSA...
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Avis 20213189
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication du dossier de demande de subvention présenté pour des travaux de rénovation de la...
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Avis 20204950
Ministère de l'Intérieur
Communication de la version définitive du rapport de contrôle administratif, réalisé au mois de...
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Avis 20215226
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication du dossier de demande de subvention présenté au département du Nord pour la...