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Enseignement Loisirs / Enseignement Supérieur Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement

  • Conseil 20164371
    Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
    Caractère communicable de l'enregistrement d’une séance d’un conseil d’une composante de...
    17/11/2016 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
  • Avis 20170881
    Ministère de l'éducation nationale
    Communication des documents suivants détenus par l'IGAENR, dans le cadre de sa défense relative...
    08/06/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
  • Avis 20184054
    Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
    Copie du rapport d'enquête de la commission nationale de l'expérimentation animale dressant la...
    28/02/2019 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Recherche développement
  • Avis 20226544
    Université d'Orléans
    24/11/2022 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf loi spéciale Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Carrière
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 1 Ministère de l'éducation nationale 1 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) 1 Université d'Orléans

Séances

1 17/11/2016 1 08/06/2017 1 28/02/2019 1 24/11/2022

Mots-clés

1 Carrière 1 Etablissement supérieur 1 Recherche développement

Thèmes

4 Culture 4 Loisirs 4 Enseignement Supérieur

Conclusions

4 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf loi spéciale
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