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Marché public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Sauf inexistant

Avis 20194992
Etablissement public territorial Plaine Commune

Copie, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux travaux d’aménagement de la...

30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Avis 20216072
Orléans Métropole

Communication des documents suivants relatifs aux travaux de requalification : 1) des rues Porte...

16/12/2021 Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Handicap - invalidité Marché public Infrastructures routières
Avis 20217738
Préfecture de la Dordogne

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents...

17/02/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Marché public