CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Budgets et comptes Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20231158
    § Mairie d'Ambleteuse
    30/03/2023 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
  • Avis 20233734
    Mairie de Faverges-Seythenex
    20/07/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Contrats administratifs
  • Avis 20233738
    Communauté de communes des sources du lac d'Annecy
    20/07/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs Budgets et comptes
  • «
  • ‹
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • ›
  • »
Résultats 281 à 283 sur 283 trouvés.

Administrations

2 Conseil régional du Centre-Val de Loire 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Mairie de Rillieux-la-Pape 2 Mairie de Vaulx-en-Velin 2 Société protectrice des animaux de Cornouaille 2 Société protectrice des animaux de Périgueux 2 Société protectrice des animaux du Bourbonnais 1 Animaux sans Frontières 1 Animaux sans foyer (91) 1 Assistance Refuge Animaux d'Evry

Séances

105 08/07/2021 75 22/07/2021 42 17/06/2021 5 31/05/2021 4 13/01/2022 3 15/04/2021 3 30/04/2021 3 31/03/2022 3 24/11/2022 2 28/02/2021

Mots-clés

217 Sécurité sanitaire 7 Contrats administratifs 6 Effectif 5 Subvention 4 Marché public 3 Association 3 Institution scolaire 3 fondation 2 Délégation de service public

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 26 Vie Publique 26 Vie Locale 32 Finances Publiques Et Fiscalité 29 Finances Locales 3 Finances Publiques 217 Affaires Sanitaires Et Sociales 216 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

225 Favorable/Sauf vie privée 223 Favorable 219 Favorable/Sauf secret des affaires 219 Sans objet/Communiqué 217 Favorable/Sauf article L311-6 215 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 213 Défavorable 6 Favorable/Sauf diffusion publique 6 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

269 Affaire courante 13 Délégué 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page