Recherche - CADA

Economie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20124899
Université Paris-Est Créteil Val de Marne

Communication de l'entier dossier d'appel d'offres concernant la rénovation du bâtiment L4 de...

10/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124919
SNCF

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des lignes...

10/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124940
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public du...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20124941
Mairie de Concarneau

Communication des documents suivants relatifs au marché public conclu le 23 mars 2012 avec la...

10/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124944
Lycée professionnel Benoît Fourneron

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l’acquisition d’un banc...

10/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124947
Centre national d'études spatiales (CNES, centre spatial guyanais)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20124970
Mairie de Talence

Caractère communicable des documents suivants à la société SFR Business Team et à la société...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124972
Préfecture de la Guyane

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124975
Conseil général de l'Isère

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la démolition et...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124979
Rectorat de l'académie de Guyane

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la prestation de...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20125003
Mairie de Montardon

Communication d'une copie des documents suivants, relatifs au projet de création d'une zone...

24/01/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20125095
Mairie du Perreux-sur-Marne

Copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public par voie d’affermage...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20125107
Mairie de Neuilly-Plaisance

Copie des documents suivants relatifs au marché public concernant l’acquisition de matériel...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130092
Syndicat départemental d'ordures ménagères de l'Aude (SYDOM 11)

Communication des documents suivants, annexés au contrat de délégation de service public ayant...

07/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20130113
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public...

07/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130115
Réseau ferré de France

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20130122
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Caractère communicable d'une liste de commerçants d’un marché extérieur, faisant apparaître le...

07/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail
Conseil 20130140
Syndicat mixte pour l'aménagement de la découverte (SMAD) - Cap'Découverte

Caractère communicable, à la société Récréa, candidat non retenu dans le cadre de deux...

07/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130142
Réseau ferré de France

Communication des annexes suivantes relatives au contrat de partenariat ayant pour objet la...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20130143
Conseil général de l'Allier

Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres relatif au marché...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public