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Avis 20140132
Mairie de Riez
Communication des documents – a) cahiers des charges, b) grilles de pondérations, c) notations,...
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Conseil 20140224
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
Caractère communicable à la Société X., candidat non retenu au titre du marché public portant...
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Avis 20140252
Mairie d'Aix-les-Bains
Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...
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Avis 20140260
SNCF
Communication des documents suivants relatifs à la convention d'occupation du domaine public...
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Avis 20140312
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yveline (CCPFY)
Communication du rapport d'analyse des offres établi par le jury de concours relatif au marché...
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Avis 20140335
Ministère de l'économie et des finances
Communication de l'avis émis le 22 octobre 2012 par la commission consultative des marchés...
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Avis 20140341
Office du tourisme de l'Alpe-d'Huez
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission...
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Avis 20140357
Union pour la gestion des établissements des caisses de l'assurance maladie PACA et Corse (UGECAM 13)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture, la...
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Avis 20140381
Mairie de Saint-Alban
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention passés depuis...
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Avis 20140394
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140405
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)
Envoi par courriel d'une copie des documents suivants, relatifs à l'autorisation d’exploiter...
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Conseil 20140406
Syndicat mixte de réalisation des installations et du traitement des ordures ménagères (SMIRITOM 30)
Caractère communicable et modalités de communication à une association, des documents suivants...
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Avis 20140419
Ministère de la justice
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation d'une...
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Avis 20140453
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication du contrat de partenariat et de ses annexes, portant sur l'écotaxe poids lourds et...
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Avis 20140468
Voies navigables de France (VNF)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants relatifs à un...
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Avis 20140528
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie, par envoi postal et par courrier électronique des documents suivants concernant les...
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Avis 20140534
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets ayant pour objet la création...
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Avis 20140549
Préfecture de police de Paris
Communication des attestations d'emploi (documents Cerfa) autorisant depuis novembre 2012...
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Avis 20140553
Mairie d'Evry-Gregy-sur-Yerres
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...
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Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon
Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...