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Avis 20184038
Mairie de Meyzieu
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public du centre...
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Avis 20183361
Sempat Orléans-Val-de-Loire
Communication des documents relatifs à la procédure de consultation pour la conclusion d'un bail...
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Conseil 20181506
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)
Caractère communicable, d'une part, à la société SODEXO, attributaire des lots n° 1 et 2 du...
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Avis 20181519
Premier ministre
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention du 23 février 1967...
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Avis 20181549
Syndicat mixte d'électricité de la Guadeloupe (SYMEG)
Copie des documents suivants :
1) le schéma directeur d'enfouissement coordonné des réseaux...
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Avis 20181563
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20181577
Mairie de Yaté
Communication des documents suivants concernant le traité de concession de service public de...
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Avis 20181586
Vannes Agglomération - Golfe du Morbihan
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la mise à...
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Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...
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Avis 20181630
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'exécution des...
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Avis 20181679
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Copie des documents suivants :
1) le marché passé avec la société SUEZ ayant pour objet la...
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Avis 20181681
Métropole Aix Marseille Provence
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet le...
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Avis 20181684
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20181711
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Consultation des documents suivants établis dans le cadre de la procédure d'agrément des...
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Avis 20181738
Mairie de Saint-Ouen
Copie des documents suivants :
1) la délibération n° DL/16/165 du conseil municipal du 3 octobre...
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Avis 20181747
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication du procès-verbal de la délégation de la commission départementale d'aménagement...
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Avis 20181791
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet l'acquisition de...
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Avis 20181795
Mairie de Bois-Colombes
Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la délégation de service public...
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Avis 20181814
Communauté de communes de la Plaine d'Estrées
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet la gestion et...
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Avis 20181858
Centre hospitalier de Bapaume
Copie, par envoi postal, des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...