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Avis 20202054
Mairie de Paris
Communication, idéalement sur tableur, des données financières relatives aux dépenses...
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Conseil 20204024
Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)
Caractère communicable des données issues des états prévisionnels des recettes et des dépenses...
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Avis 20204587
Mairie de Boisemont
Communication, en version électronique autant que possible, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20230242
Mairie de Bethoncourt
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Avis 20231416
Direction générale des finances publiques (DGFIP)