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Loisirs Défavorable

  • Avis 20227233
    Conseil départemental de la Marne (CD 51)
    12/01/2023 Défavorable Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Conseil 20227421
    Mairie de Metz
    12/01/2023 Favorable Défavorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Permis de construire
  • Avis 20227681
    Direction générale des patrimoines et de l'architecture
    26/01/2023 Défavorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
  • Avis 20228019
    Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
    26/01/2023 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Défavorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Algorithme code source
  • Avis 20231085
    Direction générale des patrimoines et de l'architecture
    20/04/2023 Défavorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
  • Avis 20231683
    Syndicat intercommunal à vocation unique pour les écoles de Saint Martin de Londres et du Mas de Londres (SIVU ESMML)
    11/05/2023 Défavorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
  • Avis 20231944
    Ministère des armées
    11/05/2023 Favorable/Sauf judiciaire Défavorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
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Résultats 21 à 27 sur 27 trouvés.

Administrations

4 Direction générale des patrimoines 4 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 2 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 2 Ministère des Armées 2 Ministère des armées 1 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 1 Conseil départemental de la Marne (CD 51) 1 Lycée Janson de Sailly 1 Mairie de Metz 1 Mairie de Montalieu-Vercieu

Séances

2 31/03/2022 2 12/01/2023 2 26/01/2023 2 11/05/2023 1 19/11/2015 1 08/09/2016 1 15/12/2016 1 11/05/2017 1 22/06/2017 1 08/11/2018

Mots-clés

12 Archives par dérogation 3 Archives 3 Etat civil 2 Algorithme 2 Institution scolaire 2 Scolarité et examens 2 code source 1 Armée 1 CNIL 1 Discipline

Thèmes

27 Culture 27 Enseignement 27 Loisirs 20 Archives 3 Enseignement Scolaire 3 Enseignement Supérieur 1 Sport

Conclusions

4 Favorable 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf judiciaire 2 Incompétence/Loi spéciale 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf défense 1 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

26 Affaire courante 1 Affaire de principe
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