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Avis 20152906
Mairie de Châteauroux
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152907
Mairie de Tours
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152908
Mairie de Saint-Nazaire
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152909
Mairie d'Avignon
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152910
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152911
Mairie de Lorient
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152915
Mairie de Soissons
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152921
Mairie de Toulon
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152926
Mairie de Castres
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152927
Mairie de Mulhouse
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152928
Mairie de Beauvais
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152929
Mairie de Saint-Etienne
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152930
Mairie de Brest
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152931
Mairie de Nancy
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152991
Mairie de Laroque-des-Albères
Copie des plaintes, lettres ou mains courantes contenues dans le registre de la police...
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Avis 20153097
Mairie de Biarritz
Communication des documents suivants :
1) les correspondances échangées entre les nouveaux...
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Avis 20153138
Mairie de Montpellier
Copie du titre exécutoire adressé par la commune à Monsieur X en paiement de son occupation...
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Avis 20153192
Centre hospitalier de Cholet
Communication, par courriel ou par télécopie, de la liste des personnels en fonction dans le...
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Avis 20153224
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA)
Copie du dossier administratif nominatif de son père, Monsieur X X, bénéficiaire en qualité de...
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Avis 20153323
Mairie de Montmorency
Communication d'une copie du rapport final de l'enquête interne relative aux conditions...