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Développement Durable Et Transports / Transports Défavorable/Préparatoire

  • Avis 20212478
    Communauté d'agglomération du Cotentin
    Communication des documents relatifs au projet de bus nouvelle génération (BNG) ou bus à haut...
    27/05/2021 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Enquête publique Délégation de service public Transports publics Infrastructures routières
  • Avis 20216603
    Mairie de Toulouse
    Communication, sous forme électronique par courriel, des études de faisabilité relatives aux...
    16/12/2021 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération du Cotentin 1 Mairie de Toulouse

Séances

1 27/05/2021 1 16/12/2021

Mots-clés

2 Transports publics 1 Délégation de service public 1 Enquête publique 1 Infrastructures routières

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Environnement

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant
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