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Avis 20163829
Mairie de VoulxCommunication des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces composant le dossier de traverse...
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Avis 20172645
Préfecture de la Seine-MaritimeCommunication du rapport concernant le projet de contournement Est Rouen transmis à Madame XXX...
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Avis 20173516
Préfecture de Seine-et-MarneCopie des documents suivants : 1) l'acte du sous-préfet de Torcy créant le comité de pilotage...
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Avis 20194840
Conseil départemental du Nord (CD 59)Copie des documents suivants ; 1) les études relatives aux tracés Nord de Wallon Cappel et Sud...
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Conseil 20215686
Mairie de BiarritzCaractère communicable des documents relatifs aux décisions d'aménagements cyclables, notamment...
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Avis 20222672
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)02/06/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Environnement Défavorable/Avis ce Défavorable/Préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Contrats administratifs
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Avis 20233040
Mairie de Bourdeau
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Avis 20233041
Mairie de Bourdeau
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Avis 20233042
Mairie de Bourdeau