CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Défavorable/Préparatoire

  • Avis 20233042
    Mairie de Bourdeau
    22/06/2023 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20233088
    Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
    22/06/2023 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20233679
    Etablissement public territorial Grand Paris-Grand Est
    20/07/2023 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • «
  • ‹
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • ›
  • »
Résultats 161 à 163 sur 163 trouvés.

Administrations

7 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 4 Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF) 3 Mairie de Bourdeau 3 Mairie de Vendôme 2 Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) 2 Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines 2 Mairie d'Aigues-Vives (30) 2 Mairie d'Aulnay-sous-Bois 2 Mairie de Carpentras 2 Mairie de Faulquemont

Séances

6 02/06/2022 5 10/09/2015 4 31/12/2020 4 23/06/2022 4 22/06/2023 3 24/09/2015 3 15/09/2016 3 08/03/2018 3 06/09/2018 3 06/12/2018

Mots-clés

58 Gestion domaniale 26 POS-PLU 20 Zones d’activités 15 Permis de construire 14 Equipements collectifs 13 Expropriation - préemption 9 Infrastructures routières 8 Enquête publique 8 Service des domaines 5 Marché public

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 163 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 95 Urbanisme 56 Aménagement Du Territoire 12 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

35 Favorable 20 Sans objet/Communiqué 15 Sans objet/Inexistant 11 Favorable/Environnement 9 Favorable/Sauf préparatoire 8 Défavorable/Inachevé 7 Irrecevable/Diffusion publique 6 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

150 Affaire courante 8 Délégué 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page