CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Armée Défavorable/Déliberation

  • Avis 20020109
    Grand Chancelier de la Légion d'Honneur
    - copie de documents concernant le requérant, établis préalablement au décret du 11 juin 2001...
    28/02/2002 Défavorable/Déliberation Sans objet/Inexistant Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Défense Et Diplomatie Justice Ordre Public Et Sécurité Armée
  • Avis 20000168
    ministre de la défense (BCAAM)
    - dossier relatif à l'ensemble des propositions du requérant à l'Ordre national du mérite.
    06/01/2000 Défavorable/Déliberation Travail Et Emploi/Emploi Public Justice Ordre Public Et Sécurité/Défense Et Diplomatie Notation Armée
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Grand Chancelier de la Légion d'Honneur 1 ministre de la défense (BCAAM)

Séances

1 06/01/2000 1 28/02/2002

Mots-clés

1 Notation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Défense Et Diplomatie

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page