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Avis 20183279
Conseil départemental de l'Hérault
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20183365
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, si possible par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...
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Conseil 20184007
Préfecture de la Mayenne
Caractère communicable du plan de maîtrise sanitaire de l'usine Célia de Craon (LACTALIS).
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Avis 20182710
Ligue nationale de Rugby
Copie de documents relatifs à la réunion du bureau de la ligue nationale de rugby en date du 27...
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Avis 20181562
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20181586
Vannes Agglomération - Golfe du Morbihan
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la mise à...
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Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...
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Avis 20181849
Pôle emploi
Communication des notes détaillées obtenues par la société attributaire du lot n° 3, pour chaque...
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Avis 20181953
Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Conseil 20182176
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Caractère communicable à une association de victimes, de l'intégralité des pièces du dossier...
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Avis 20172420
Centre Hospitalier Universitaire de Martinique
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20172564
Syndicat mixte d'élimination des déchets du moyen pays des Alpes-Maritimes
Communication du rapport d'analyse des offres et de sa synthèse concernant le marché public de...
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Conseil 20172762
Préfecture du Rhône
Caractère communicable, à un candidat aux élections législatives, de l'attestation d'assurance...
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Avis 20172802
Mairie de Wargnies
Copie ou consultation des deux devis des entreprises ayant répondu à l'appel d'offres portant...
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Avis 20172829
office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de location...
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Avis 20172872
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs...
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Avis 20173006
Bureau Veritas
Copie des informations détaillées relatives aux examens organoleptiques effectués par le bureau...
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Avis 20173040
Préfecture de la Dordogne
Communication du plan d'affaires prévisionnel remis sous pli confidentiel par le promoteur...
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Avis 20174210
Mairie de Cabestany
Communication du bordereau de prix de l'attributaire concernant le marché public portant sur des...
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Avis 20174235
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Consultation sur place, ou, copie par voie électronique ou sur support numérique, ou encore, à...