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Avis 20174632
Mairie de Toulon
Communication des autorisations de montage et de mise en service de la grue sise sur un terrain...
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Avis 20174713
Mairie de Meudon
Copie des permis de construire ou de démolir suivants :
1) n° PC 092 04816*0010, pour un...
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Avis 20174749
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire n° PC 033...
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Avis 20175045
Mairie de Manduel
Copie de la délibération du conseil municipal décidant que l'installation de clôtures serait...
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Avis 20172431
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication par courriel ou courrier, de l'arrêté de permis de construire délivré à la société...
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Avis 20172518
Mairie de Paris
Copie de préférence par courriel ou sur support électronique, de documents relatifs au permis de...
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Avis 20172561
Mairie d'Avrainville
Communication du dossier complet de demande de permis de construire n° X déposé le 2 décembre 2016.
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Avis 20172759
Mairie du Cannet
Copie de l'avis des services techniques de la commune en date du 29 novembre 2016 dans le cadre...
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Avis 20172956
Mairie de Barizey
Copie des avis conformes délivrés avant le 10 septembre 2013 par le préfet de Saône-et-Loire...
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Avis 20172982
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)
Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...
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Avis 20173030
Mairie de Toulouse
Communication de documents relatifs au permis de construire n° PC 03155516C0678 délivré le le 9...
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Avis 20173034
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie de documents dans le cadre d'un recours gracieux en vue de l'annulation ou de la...
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Avis 20174127
Mairie de Nantes
Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...
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Avis 20174128
Nantes Métropole
Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...
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Avis 20174240
Mairie de Belz
Communication par courriel ou photocopie, de l'entier dossier de permis de construire et de ses...
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Avis 20174244
Mairie de Muirancourt
Copie du permis de construire n° X délivré à Monsieur X.
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Avis 20174284
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants relatifs au refus opposé par le maire à la demande de permis de...
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Avis 20174370
Mairie de Landeda
Copie des dossiers de permis de construire ou de déclarations de travaux de :
1) Monsieur et...
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Avis 20174386
Mairie de Vesoul
Copie des déclarations préalables de travaux délivrées à Monsieur X pour son immeuble situé X,...
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Avis 20173219
Mairie de Bordeaux
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté délivré le 20 mars 2017...