Recherche - CADA

Agriculture Economie Favorable/Sauf établissement de document

Avis 20155762
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants concernant le lot n° 6 de l'accord-cadre multi-attributaire...

07/01/2016 Favorable/Sauf établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20150984
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Copie des éléments suivants relatifs au marché de travaux numéro 13 069 ayant pour objet...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151081
Communauté d'agglomération Agglopole-Provence

Communication des documents suivants relatifs aux « immobilisations SOMEDIS » à la date...

23/04/2015 Favorable/Sauf établissement de document Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes Délégation de service public
Avis 20151363
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Copie, de préférence sur support dématérialisé (cédérom ou clé USB), ou, à défaut, en version...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152111
La Poste

Copie des enregistrements des lettres recommandées avec ou sans accusé de réception, non...

18/06/2015 Favorable/Sauf établissement de document Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20132422
Ministère des affaires sociales et de la santé

Communication des documents suivants relatifs au développement et au déploiement du...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20040154
maire de Cornillon-Confoux

- caractère communicable à un conseiller municipal, aux fins de satisfaire sa demande de...

08/01/2004 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture