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Avis 20154500
Mairie de Volonne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du point budgétaire à fin juin 2015.
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Avis 20153055
Communauté de communes Tude et Dronne
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation du parc aventure de Poltrot :
1)...
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Avis 20154062
Mairie de Nanteuil-sur-Marne
Communication, par voie électronique, du grand livre budgétaire de la commune pour l'année 2014.
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Avis 20154098
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents relatifs à une modification cadastrale entraînant la division de leur...
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Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20154135
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Saint-Simon de Bordes (SIVOS 17)
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif du syndicat pour l'exercice...
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Avis 20154139
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Copie des documents suivants :
1) le montant de la subvention attribuée en 2010 à chacun des 27...
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Avis 20154184
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des devis et de la désignation de l'emplacement du...
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Avis 20154200
Communauté de communes Creuse Grand Sud
Communication, de préférence par courriel ou sur support numérique, des documents administratifs...
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Avis 20154235
Mairie de Vias
Copie des documents suivants concernant l'office de tourisme de Vias :
1) le compte...
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Avis 20154257
Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis (CAF 93)
Copie du montant total des subventions attribuées à chacun des 14 lauréats sélectionnés par le...
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Avis 20154292
Mairie de Bollène
Copie, en sa qualité d'élu de l'opposition, des documents suivants :
1) les contrats de prêts...
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Avis 20154363
Mairie de Saint-Guilhem-le-Désert
Communication du dossier de demande de subvention de l'association « X » pour l'année 2015.