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Avis 20143044
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie de documents concernant le lotissement « Le Clos des Orchidées » :
1) le plan de masse et...
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Avis 20143066
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Communication du complément d'étude de trafic du contournement du Puy-en-Velay demandé au centre...
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Avis 20143192
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des actes autorisant le survol, par une ligne de haute tension de la propriété cadastrée...
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Avis 20143220
Mairie de Ballaison
Copie de l'ensemble des convocations adressées aux membres du conseil municipal ainsi que...
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Avis 20143227
Mairie d'Apt
Copie de l'état actualisé des chemins à la suite d'un marché de services attribué le 27 avril...
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Avis 20143328
Mairie de Champeaux
Communication d'un dossier de déclaration préalable de travaux n° 05011714J0003 du 15 mai 2014,...
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Avis 20143341
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants, en sa qualité de conseiller municipal :
1) l'arrêté d'occupation...