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Avis 20124649
Conseil général du Calvados
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du 26 mars 2012 par...
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Avis 20124916
Mairie de Castellane
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...
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Avis 20124201
Chambres régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique
Consultation sur place ou envoi par courrier postal des comptes administratifs et des documents...
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Avis 20124268
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20123917
Mairie de Quimper
Copie des factures des travaux réalisés afin de prévenir toute nouvelle inondation et pollution...
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Avis 20123918
Communauté d'agglomération Quimper communauté
Copie des factures des travaux réalisés afin de prévenir toute nouvelle inondation et pollution...
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Avis 20123927
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les données relatives au budget d'investissement des conseils...
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Avis 20123936
Conseil régional de Midi-Pyrenées
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des états comptables 2010 et 2011 permettant...
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Avis 20124051
Communauté de communes des portes d'Auvergne
Communication, de préférence par voie électronique, des registres de comptabilité (recettes et...