Recherche - CADA

Mairie de Marseille Irrecevable/Imprécise

Avis 20130344
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...

20/06/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Défavorable/Vie privée Vie Publique/Vie Locale Subvention Activités sportives Contrôle
Avis 20156114
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...

04/02/2016 Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20182136
Mairie de Marseille

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...

31/12/2018 Irrecevable/Imprécise Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Réutilisation
Avis 20192137
Mairie de Marseille

Copie de tous les documents liant la société d'affichage JCDECAUX et la mairie de Marseille,...

04/06/2020 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité Contrats administratifs