-
Avis 20153824
Préfecture de police de Paris
Copie de la fiche d'informations relative à l'immeuble situé 4 square X-Paul Laurens 75016...
-
Avis 20154443
Mairie de Solaro
Copie, de préférence par courriel ou consultation et délivrance de copie, de documents visés par...
-
Avis 20154778
Service départemental d'incendie et de secours de l’Allier (SDIS 03)
Copie du rapport de l'inspection périodique du SDIS établi en novembre 2014 par la Direction...
-
Avis 20155102
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs au centre paroissial de l'association diocésaine...
-
Conseil 20155210
Mairie de Rivière-sur-Tarn
Caractère communicable, à un membre de l'indivision propriétaire de l'hôtel-restaurant de...
-
Avis 20155238
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication d'une copie des rapports établis à l'issue des visites réalisées au sein des...
-
Avis 20155654
Université Pierre et Marie Curie
Copie des documents suivants cités dans le procès-verbal du groupe de visite de la préfecture de...
-
Avis 20155655
Préfecture de police de Paris
Copie des documents suivants cités dans le procès-verbal du groupe de visite de la préfecture de...
-
Avis 20162734
Préfecture de la Marne
Communication de l'arrêté autorisant l'organisation d'un rassemblement/concert en plein air de...
-
Avis 20163071
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants établis par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris-3ème...
-
Avis 20163446
Préfecture de police de Paris
Communication du dossier relatif à l'utilisation d'effets pyrotechniques et de flammes à...
-
Conseil 20163873
Mairie de Pont-l'Abbé
Caractère communicable, au propriétaire d'un immeuble exploité par un hôtelier, de l'avis de la...
-
Avis 20163715
Préfecture des Yvelines
Copie du compte rendu de la visite de la sous-commission départementale de sécurité effectuée le...
-
Avis 20163721
Direction départementale de la protection des populations de Loire-Atlantique (DDPP 44)
Copie du rapport de contrôle relatif au delphinarium du parc zoologique Planète Sauvage.
-
Avis 20164482
Mairie de La Colle-sur-Loup
Copie de l'arrêté autorisant l'ouverture et le maintien des activités du centre équestre La Loubière.
-
Avis 20164619
Service départemental d'incendie et de secours du Finistère (SDIS 29)
Communication des procès-verbaux relatifs au camping X, établissement recevant du public de...
-
Conseil 20164101
Ministère de l'intérieur
Caractère communicable, à la société Les Éditions du papyrus, de l'ensemble des avis, en texte...
-
Avis 20164884
Ministère de l'intérieur
Communication des avis rendus par la commission centrale de sécurité au cours des années 1986 à...
-
Avis 20165059
Ministère de l'intérieur
Communication de la décision autorisant l'organisation d'un rassemblement/concert en plein air...
-
Avis 20165193
Service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse (SDIS 84)
Copie des documents suivants :
1) le courrier du maire de Pertuis en date du 3 septembre 2014...