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Avis 20092364
maire de Paris (service des cimetières)
- communication de la liste des ayants-droit de la concession référencée 14 PP 1873 au cimetière...
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Conseil 20093856
maire de la Glacerie
- possibilité de satisfaire la demande d'un conseiller municipal d'opposition qui souhaite...
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Avis 20052178
maire d'Arc et Senans
- copie des documents suivants :
1) plan du cimetière en l'état au 10 décembre 2004, avec le nom...
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Conseil 19910489
maire de Strasbourg
- registres du crématorium de 1922 à 1989.
cimetière
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Conseil 19982828
maire de Fons-sur-Lussan
- communicabilité d'un bail de location des terrains communaux conclu entre la commune et une...
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Avis 20034250
maire de Mondrainville
- copie de documents mentionnant des renseignements relatifs à la concession de la mère du...