Recherche - CADA

13/11/2014 Agriculture

Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...

13/11/2014 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143871
Mairie de Vieux Manoir

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...

13/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143879
Communauté de communes de Jovinien

Copie de documents relatifs à un marché de travaux pour la construction d'une pépinière...

13/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143882
Voies navigables de France (VNF)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public ayant pour objet...

13/11/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143887
Mairie de Montpellier

Copie du contrat ou de l'acte d'engagement et des annexes du marché public intitulé, « Mise en...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143888
Groupement ICADE/SECAL

Communication des documents suivants concernant le demandeur et le groupement lauréat, relatifs...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144017
Syndicat mixte Ouvert Gers Numérique

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144021
Mairie de Carnac

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la restauration...

13/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144029
Mairie de Sarzeau

Copie de l'acte d'engagement mentionnant les prix unitaires retenus concernant le lot n° 1 du...

13/11/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144030
Mairie de Mauguio

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur des...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144043
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication d'un bail à ferme établi en date du 29 décembre 1960 à Chauffours par Maître X et...

13/11/2014 Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20144050
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne (CROUS 35)

Communication de l'appréciation et du classement de la société GTI sur le critère « valeur...

13/11/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...

13/11/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144094
Mairie de Peisey-Nancroix

Copie des documents suivants concernant l'exploitation du parcours acrobatique forestier des...

13/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143509
Conseil régional de l'ordre des architectes de Midi-Pyrénées

Communication des attestations d'assurance responsabilité civile de la société X X et de...

13/11/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances