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Avis 20153032
Préfecture de la région Centre-Val de Loire
Copie de l'entier dossier au vu duquel a été pris l'arrêté du 20 novembre 2014 délivrant à la...
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Avis 20153114
Préfecture de la Vendée
Communication du modèle numérique de terrain (MNT) réalisé à partir de la base de données Litto...
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Avis 20153118
Mairie de Loiré
Copie du dossier technique établi par la société SYSCOM en vue de l'installation d'un parc...
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Avis 20153159
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la carrière...
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Avis 20153189
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Copie de l'enregistrement du stockage de remblais sauvage constitué de pierres et de terre au...
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Avis 20153205
Préfecture de la Vienne
Copie du ou des dossiers de demande de permis de construire et d'autorisation déposés par EDF...
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Avis 20153285
Préfecture de la Vienne
Copie des rapports de suivi environnemental réalisés par les exploitants des parcs éoliens...
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Avis 20153289
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des études de faisabilité des solutions alternatives au tout charbon pour le...
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Avis 20153292
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie des documents de calculs définitifs, détenu par la Direction générale de l'énergie et du...
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Avis 20152784
Préfecture de la Dordogne
Copie des demandes de permis de construire et d'autorisation d'exploiter des éoliennes et des...
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Avis 20153151
Mairie d'Avon
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des pièces...
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Avis 20153166
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie du courrier en date du 15 juillet 2010 par lequel le sous-préfet de...
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Avis 20153282
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication de documents relatifs à la conformité de la micro-centrale de Peyremale établie...
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Avis 20153413
Communauté d'agglomération de Grand Poitiers
Communication des relevés de la qualité de l'air effectués en 2013 par Atmo Poitou-Charentes sur...
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Avis 20153436
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 4 décembre 2014 autorisant...
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Avis 20153462
Etablissement public territorial du bassin Saône et Doubs
Copie de l'inventaire des zones de déblais concernant les compensations hydrauliques du...
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Avis 20153471
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, dont elle souhaite de préférence l'envoi d'une copie par...
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Avis 20153482
Préfecture de la Somme
Copie du dossier relatif à l'arrêté du 6 novembre 2014 autorisant la société X à exploiter six...
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Avis 20153583
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'étude environnementale du territoire de l'agglomération...
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Avis 20153691
Communauté de communes de Mimizan
Communication au format numérique de deux études réalisées par la société X :
1) « Elaboration...