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Avis 20202191
Préfecture du VarCommunication, à ses frais, des documents suivants : 1) le plan de prévention des risques...
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Avis 20202196
Mairie de Roquebrune-sur-ArgensCommunication, à ses frais, des documents suivants : 1) le plan communal de sauvegarde (non...
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Avis 20202558
Mairie du MuyCommunication, à ses frais, des documents suivants : 1) le plan communal de sauvegarde (non...24/09/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf diffusion publique Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention Risques naturels Infrastructures routières
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Avis 20212546
Mairie de Saint-RenanCommunication des documents suivants : 1) le document unique d'évaluation des risques...
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Avis 20215302
Mairie de LarchantCommunication, par consultation en mairie, des documents suivants relatifs à son domicile sis au...