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Avis 20130851
Mairie de Pouzauges
Copie des documents suivants :
1) tout document relatif à une procédure de mise en concurrence...
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Avis 20130931
Association syndicale autorisée du chemin rural de Vède aux Estiennes
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des assemblées générales de l'association,...
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Avis 20130969
Mairie de Marquixanes
Copie des documents suivants, relatifs à la rénovation de la salle des fêtes de Marquixanes,...
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Avis 20072444
président du Syndicat mixte d'aménagement des marais de l'Île de Noirmoutier (SMAM)
- copie à ses frais, et non seulement consultation sur place, des délibérations des réunions du...
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Avis 20124955
Mairie du Plan de la tour
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal, prise en 2011...
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Avis 20130107
ASA du Canal d'Ille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association syndicale autorisée du Canal...
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Avis 20053104
maire de La-Londe-Les-Maures
- envoi systématique par courrier électronique, des délibérations du conseil municipal dès leurs...
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Avis 20124031
Mairie de Nîmes
Communication, de préférence par voie postale, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Avis 20124116
Conseil général de la Haute-Corse
Communication du document suivant :
- compte rendu intégral des débats de l'assemblée à...
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Avis 20124128
Communauté de communes du Gillestrois
Communication des statuts de la communauté de communes.
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Avis 20124152
Mairie de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal autorisant le...
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Avis 20124156
Mairie de Valence
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs au sondage d'opinion sur la notoriété...
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Avis 20124194
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des documents suivants :
1) tous éléments probants quant au droit de propriété de...
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Avis 20131127
Mairie de Meilhaud
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 dans son intégralité, comprenant...
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Avis 20131226
Préfecture de l'Aisne
Copie, à un conseiller municipal, des documents suivants, relatifs à l'« Association des...
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Avis 20131227
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à chacune des...
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Avis 20131261
Mairie de Ressons-le-Long
Communication de l'arrêté de délégation de fonctions à Monsieur XXX XXX en date du 14 mars 2008.
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Avis 20131707
Mairie du Lavandou
Communication, de préférence par courrier électronique, de tous les comptes rendus et de toutes...