-
Avis 20123939
Mairie de Diebling
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant restriction de la circulation dans la...
-
Avis 20124091
Préfecture du Val-de-Marne
Communication d'une copie de l'entier dossier administratif relatif à la décision de refus...
-
Avis 20124098
Mairie d'Arromanches-les-Bains
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
-
Avis 20124124
Mairie de Bompas
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à la réalisation...
-
Avis 20124151
Mairie de Saint-Cloud
Communication d'une copie de l'arrêté municipal prescrivant l'implantation d'un feu tricolore de...
-
Avis 20130011
Officier du ministère public près le tribunal de police de Clermont-Ferrand
Copie du rapport du commissariat de police de Clermont-Ferrand répondant aux observations qu'il...
-
Avis 20130610
Mairie de Quend
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
-
Avis 20131838
Ministère de l'intérieur
Communication des données suivantes relatives aux opérations de contrôle automatisé des...
-
Avis 20130749
Mairie de Rimogne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les listes...
-
Avis 20130764
Mairie de Maubert Fontaine
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les listes...
-
Avis 20131821
mairie du Barcarès
Communication d'une copie de l'arrêté municipal ou des arrêtés municipaux en vigueur portant...
-
Avis 20130811
Mairie de Clichy-sous-Bois
Communication d'une copie de l'arrêté municipal prescrivant l'implantation d'un signal STOP sis...
-
Avis 20132651
Mairie de Mérignac
Communication de la main courante établie par la police municipale, référencée MC 1876 du 21...
-
Avis 20133378
Préfecture du Lot-et-Garonne
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
-
Avis 20133379
Préfecture du Loir-et-Cher
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
-
Avis 20133380
Préfecture de l'Isère
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
-
Avis 20133381
Préfecture de la Gironde
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
-
Avis 20133382
Préfecture de l'Eure
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
-
Avis 20133383
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
-
Avis 20133384
Préfecture du Haut-Rhin
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.