-
Avis 20133677
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie du formulaire Cerfa n° 14798*01 ou d'un document administratif équivalent, relatif au...
-
Avis 20133720
SNCF
Copie de la convention d'occupation signée entre la SNCF et la mairie de Paris ou la mairie du...
-
Avis 20133736
Mairie de Landebia
Copie de documents relatifs au POS de la commune à la suite de la vente par son client à la...
-
Avis 20133796
Mairie de Corbère
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...
-
Avis 20133853
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de documents relatifs à l'expropriation concernant la parcelle cadastrée section CH n° 35...
-
Avis 20133896
Mairie de Montescot
Copie, de préférence sur CD-Rom ou par courriel au format PDF, du dossier de PLU de la commune.
-
Avis 20133898
Mairie de Mios
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
-
Avis 20133998
Mairie de Roquevaire
Copie des porter à connaissance notifiés à la commune par les services de l'Etat en vue de...
-
Avis 20134002
Mairie de l'Hôpital-le-Grand
Copie du compte rendu de la réunion relative à la révision du POS en PLU en date du 15 mai 2013,...
-
Avis 20134004
Mairie d'Abitain
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du 9 septembre...
-
Avis 20134103
Mairie de Boisemont
Copie, dans le cadre d'un contentieux faisant suite à une décision d'alignement spoliant le...