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Avis 20135441
Mairie de Pailhes
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal du 15...
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Avis 20140038
Mairie du Pradet
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la réponse de la commune au courrier de...
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Avis 20140045
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de deux courriers de Monsieur X. (Vendée Expansion) en date des 19 novembre 2009 et 19...
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Avis 20140046
Mairie de Massongy
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier relatif au PLU de la commune,...
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Avis 20140052
Mairie de Nantes
Communication des documents relatifs aux travaux effectués dans les bains-douches de 2007 à 2013.
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Avis 20140058
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche (CAUE 50)
Copie de tous documents visés à l'article 7 de la convention 100413-12068-19.6 du 10 avril 2013,...
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Avis 20140069
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie des éléments suivants :
1) les « actes d'abornement » concernant les terrains situés entre...
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Avis 20140095
Mairie d'Ambazac
Copie des modalités de concertation arrêtées en 2010 dans le cadre de la procédure de révision...
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Avis 20140096
Mairie d'Estancarbon
Copie du dossier joint à la convocation adressée aux conseillers municipaux dans le cadre de la...
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Avis 20140116
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
Copie de documents relatifs à la cession d'une partie de son terrain situé rue de l'Abbé Rappine...
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Avis 20140133
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la communauté de communes du Seignanx
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil syndical du 29 juillet 2013 portant...
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Avis 20140143
Mairie de Cardet
Copie des documents suivants relatifs au POS de la commune :
1) la liste des servitudes annexées...
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Avis 20140176
Préfecture de l'Yonne
Communication des documents suivants, sur lesquels le préfet s'est basé pour prendre l'arrêté...
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Avis 20140189
Mairie de Pélissanne
Copie de documents relatifs au POS antérieur au PLU approuvé le 31 mars 2011 applicables à la...
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Avis 20140198
Mairie de Saint-Avit-de-Vialard
Copie de documents relatifs à la vente d'une partie d'un chemin rural de Constant cadastré...
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Avis 20140234
Mairie de Ressons-le-Long
Copie des registres comprenant les observations déposées par le public lors de l'enquête...
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Avis 20140259
Mairie de Mazerulles
Copie de documents relatifs au PLU approuvé le 3 janvier 2007 :
1) le rapport d'enquête publique...