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Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20144558
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable du syndicat mixte des...
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Avis 20152976
Mairie de Tours-en-Savoie
- copie des documents suivants :
1) concernant l'activité du conseil municipal :
a) l'ordre...
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Avis 20155965
Mairie de Barnas
Communication des documents suivants :
1) le cahier des clauses administratives générales...
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Avis 20163017
Mairie de Plessis-Sainte-Opportune
Consultation des documents suivants :
1) l'appel d'offres portant sur les travaux de sauvegarde...