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Avis 20161343
Mairie de Suippes
Consultation des éléments suivants :
1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
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Avis 20161350
Mairie de Maisons-Alfort
Communication des documents suivants :
1) la lettre de de saisine de l'Inspection générale des...
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Avis 20161364
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication de l’avis de la direction régionale des finances publiques concernant le dossier...
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Avis 20161373
Mairie de Pierre-Bénite
Communication du rapport établi suite à l'incident en date du 22 février 2016 dont les...
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Avis 20161433
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication d'une copie de l'intégralité du dossier de son client détenu par la direction de...
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Avis 20161438
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants relatifs au...
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Avis 20161451
Mairie de Grande-Synthe
Communication, de préférence par envoi de photocopies, des documents suivants :
1) au sujet de...
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Avis 20161455
Préfecture de la Charente
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire...
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Conseil 20161456
Mairie de Cenon
Caractère communicable, aux futurs propriétaires d'une maison se trouvant quartier Saint-Romain,...
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Avis 20161488
Mairie de Maisons-Alfort
Copie du rapport d'intervention des équipes du service urbanisme dans l'impasse Boulmier courant...
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Avis 20160551
Préfecture de police de Paris
Communication du dossier de la procédure actuelle de demande de renouvellement du titre de...