Recherche - CADA

Energies renouvelables Environnement Délégué Sans objet/Inexistant

Avis 20182754
Préfecture de Saône-et-Loire

Copie au format PDF sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs au projet...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20193935
Mairie de Busserotte-et-Montenaille

Communication, sous format électronique de préférence via une plateforme de téléchargement ou, à...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20195216
Communauté de communes Brioude Sud Auvergne

Communication de la copie du compte rendu de la commission intercommunale du 4 avril 2019...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20202928
Mairie de Monthoiron

Communication des éléments relatifs au parc éolien des « Brandes de l'Ozon » : 1) le montant...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20212743
Mairie de Saisy

Communication de la copie du bail emphytéotique signé par la commune avec la société ÉLÉMENTS...

31/05/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Contrats administratifs