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Avis 20204380
Communauté d'agglomération Grand Chambéry
Consultation et communication du contenu des recours contentieux formés contre le plan local...
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Avis 20202123
Préfecture de la Savoie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant la nouvelle...
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Avis 20202555
Mairie de Gironville-sur-Essonne
Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, du plan local d'urbanisme de la commune.
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Avis 20202581
Mairie de Corbreuse
Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune :
- l'avis rendu par Madame...
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Avis 20202733
Mairie de Tautavel
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...