Recherche - CADA

22/10/2015 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Conseil 20154465
Conseil départemental du Doubs

Caractère communicable, à des candidats évincés, des bordereaux de prix et des détails...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154469
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie de documents relatifs au marché signé avec la société X à la suite de la consultation n°...

22/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154476
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion de la...

22/10/2015 Favorable Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154490
Office Public de l'Habitat, d'Aménagement et de Construction de l'Indre (OPAC 36)

Communication du book de la société PAM ART concernant le marché public ayant pour objet la...

22/10/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154515
Métropole européenne de Lille (MEL)

Caractère communicable, à un candidat évincé, du planning détaillé de l'attributaire concernant...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154551
Mairie d'Aix-en-Provence

Copie de documents relatifs à un marché public passé avec la SELARL X pour la prestation de...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154558
Ministère des Armées

Communication de l'accord-cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des...

22/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20154561
Mairie de Saint-Martial-d'Artenset

Copie des devis des entreprises ayant répondu à l'appel d'offres pour la reconstruction du...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154565
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cuiseaux (EHPAD 71)

Copie de documents relatifs à la consultation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154568
Mairie de Talence

Caractère communicable, à un administré, du courrier informant une entreprise du caractère...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20154582
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154623
Etablissement public foncier des Yvelines (EPF 78)

Copie de documents relatifs à un marché public de services, pour la désignation d'un géomètre...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153716
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154134
Communauté de communes du pays d'Evian

Caractère communicable, à une association en lien avec l'environnement, des documents suivants...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20154299
Centre hospitalier de Lannemezan

Communication des documents attestant ou garantissant la conformité réglementaire des...

22/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154315
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 2 du marché...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154318
Mairie de Saint-Brice-sous-Forêt

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 1...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154387
Chambre de commerce et d'industrie Grand Lille (CCI 59)

Communication des documents composant l'offre du candidat retenu, relatifs au marché public...

22/10/2015 Défavorable/Secret Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154391
Syndicat intercommunal à vocation unique de la petite enfance d'Orgeval (SIVU d'Orgeval)

Copie du mémoire technique (planning) de l'entreprise attributaire concernant le lot n° 1 du...

22/10/2015 Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154410
Centre hospitalier Comminges-Pyrénées

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public