CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Economie Industrie Affaire de principe Défavorable Incompétence/Loi spéciale

  • Avis 19963342
    ministre de l'industrie et des postes et télécommunications
    - liste nominative des agents du corps des secrétaires administratifs comportant l'adresse...
    17/10/1996 Défavorable Incompétence/Loi spéciale Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Représentation Carrière Industrie
  • Avis 20111096
    président du conseil général du Bas-Rhin
    - copie des documents suivants relatifs à un accord-cadre de prestations d'assistance et de...
    14/04/2011 Défavorable Incompétence/Loi spéciale Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 ministre de l'industrie et des postes et télécommunications 1 président du conseil général du Bas-Rhin

Séances

1 17/10/1996 1 14/04/2011

Mots-clés

1 Carrière 1 Industrie 1 Marché public 1 Représentation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Secteurs Économiques 2 Industrie

Conclusions

2 Incompétence/Loi spéciale 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page