Recherche - CADA

Effectif Carrière Délégué

Avis 20193849
Métropole Nice Côte d'Azur

Communication des documents suivants : 1) la liste des agents publics remplissant les conditions...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Effectif
Avis 20194174
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)

Communication, par courrier électronique, d'une copie de la délibération fixant les conditions...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif
Avis 20201608
Préfecture de l'Oise

Communication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...

30/09/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif
Avis 20202092
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)

Copie des documents suivants : 1) la liste à jour de l’ensemble du personnel communautaire par...

30/09/2020 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Rémunération Territoriale Carrière
Avis 20203961
Mairie d'Angicourt

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'arrêté établissant le...

31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale Carrière
Avis 20204161
Mairie de Sallanches

Communication des documents suivants : 1) les tableaux des effectifs de la commune depuis le...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif Territoriale
Avis 20202633
Mairie de Bouchain

Communication des documents suivants : 1) les délibérations accordant la protection...

31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Rémunération Carrière Territoriale Effectif
Avis 20202707
Mairie d'Hendaye

Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants : 1) la...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Santé Effectif
Avis 20205466
Mairie de Koungou

Copie, dont les frais seront pris en charge, conformément aux tarifs fixés par la...

28/02/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière Rémunération Organisation des services
Avis 20210867
Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

Communication du cahier des charges/contrat du consultant en charge de la mission d'appui mise...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Carrière